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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-1038 du 10 septembre 2012 relatif à certaines conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de traitement du cancer)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-1038 du 10 septembre 2012 relatif à certaines conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de traitement du cancer)


Au cinquième alinéa de l'article D. 6124-134 du code de la santé publique, avant le mot : « onco-hématologie », sont insérés les mots : « oncologie, option ».