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Article AUTONOME (Arrêté du 20 août 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(5 inscriptions)

I. ― Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 322-2 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous, celle qui figure à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 223 766 3 9	LAMIVUDINE MYLAN 150 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires MYLAN SAS)
34009 223 770 0 1	LAMIVUDINE MYLAN 300 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS)

II. ― Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
― soulagement des symptômes de type nausées et vomissements.

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 222 710 4 0	DOMPERIDONE BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires BIOGARAN)
34009 222 712 7 9	DOMPERIDONE BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/40) (laboratoires BIOGARAN)

III. ― Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celle qui figure à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 394 635 0 6	FOSFOMYCINE CRISTERS 3 g ADULTES, granulés pour solution buvable, 8 g en sachet (B/1) (laboratoires CRISTERS)

SECONDE PARTIE
(3 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

LIBELLÉS ABROGÉS		NOUVEAUX LIBELLÉS
34009 375 015 0 7	AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE DSM 500 mg/62,5 mg Adulte (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1), comprimés pelliculés (B/24) (laboratoires CRISTERS)	34009 375 015 0 7	AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE CRISTERS 500 mg/62,5 mg Adulte (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1), comprimés pelliculés (B/24) (laboratoires CRISTERS)
34009 375 014 4 6	AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE DSM 500 mg/62,5 mg Adulte, comprimés pelliculés (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) B/16 (laboratoires CRISTERS)	34009 375 014 4 6	AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE CRISTERS 500 mg/62,5 mg Adulte, comprimés pelliculés (rapport amoxicilline/acide clavulanique : 8/1) B/16 (laboratoires CRISTERS)
34009 382 005 7 7	PARACETAMOL BGR 500 mg, comprimés (B/16) (laboratoires BIOGARAN)	34009 382 005 7 7	PARACETAMOL BIOGARAN 500 mg, comprimés (B/16) (laboratoires BIOGARAN)