Au titre II, après le chapitre XIII, il est inséré un chapitre XIII bis ainsi rédigé :
« Chapitre XIII bis
« Pari à quatre chevaux sans ordre parmi une sélection de six chevaux maximum, dont le nom commercial retenu par le PMU est porté à la connaissance des parieurs
« Art. 94-1.-Pour certaines épreuves désignées sur le programme officiel, un pari consistant à désigner quatre, cinq ou six chevaux sans avoir à préciser leur ordre d'arrivée peut être organisé.
« Ce pari est payable si les quatre ou quatre des chevaux choisis occupent les quatre premières places de l'épreuve, quel que soit leur ordre de classement à l'arrivée.
« Chaque cheval participant à la course est traité séparément dans la détermination des combinaisons payables, même ceux faisant écurie.
« Art. 94-2.-Les parieurs peuvent enregistrer ce pari sous forme de combinaisons unitaires :
« ― de quatre chevaux ;
« ― de cinq chevaux ;
« ― de six chevaux.
« Quel que soit le nombre de chevaux choisis par le parieur, il est fixé un seul et même enjeu minimum pour les combinaisons unitaires de ce mode de pari.
« Les parieurs peuvent également enregistrer ce pari sous forme de formules dites " combinées ” ou " champ ”, selon les dispositions de l'article 94-7 ci-dessous.
« Art. 94-3.-" Dead heat ”.
« Dans le cas d'arrivée " dead heat ”, les combinaisons payables sont les suivantes :
« a) Dans le cas de " dead heat ” de quatre chevaux, ou plus, classés à la première place, les combinaisons payables sont toutes les combinaisons des chevaux classés premiers pris quatre à quatre.
« b) Dans le cas de " dead heat ” de trois chevaux classés à la première place et d'un ou de plusieurs chevaux à la quatrième place, les combinaisons payables sont les combinaisons des trois chevaux classés à la première place avec chacun des chevaux classés quatrièmes.
« c) Dans le cas de " dead heat ” de deux chevaux classés à la première place et de deux chevaux ou plus à la troisième place, les combinaisons payables sont les combinaisons des deux chevaux classés à la première place avec les chevaux classés à la troisième place pris deux à deux.
« d) Dans le cas de " dead heat ” de deux chevaux classés à la première place, d'un seul cheval classé troisième et d'un ou de plusieurs chevaux classés à la quatrième place, les combinaisons payables sont les combinaisons des deux chevaux classés à la première place avec le cheval classé troisième et avec chacun des chevaux classés quatrièmes.
« e) Dans le cas de " dead heat ” de trois chevaux ou plus à la deuxième place, les combinaisons payables sont les combinaisons du cheval classé premier avec les chevaux classés deuxièmes pris trois à trois.
« f) Dans le cas de " dead heat ” de deux chevaux classés deuxièmes et d'un ou plusieurs chevaux classés quatrièmes, les combinaisons payables sont les combinaisons du cheval classé premier avec les deux chevaux classés deuxièmes et avec chacun des chevaux classés quatrièmes.
« g) Dans le cas de " dead heat ” de deux chevaux ou plus classés à la troisième place, les combinaisons payables sont les combinaisons du cheval classé premier et du cheval classé deuxième avec les chevaux classés troisièmes pris deux à deux.
« h) Dans le cas de " dead heat ” de deux chevaux ou plus classés à la quatrième place, les combinaisons payables sont les combinaisons du cheval classé premier, du cheval classé deuxième, du cheval classé troisième avec chacun des chevaux classés quatrièmes.
« Art. 94-4.-Chevaux non partants.
« 1. a) Sont remboursées les combinaisons unitaires de quatre chevaux qui comportent un cheval ou plus n'ayant pas pris part à la course.
« b) Sont remboursées les combinaisons unitaires de cinq chevaux qui comportent deux chevaux ou plus n'ayant pas pris part à la course.
« c) Sont remboursées les combinaisons unitaires de six chevaux qui comportent trois chevaux ou plus n'ayant pas pris part à la course.
« 2. a) Les combinaisons unitaires de cinq chevaux qui comportent un cheval non partant sont transformées en combinaisons unitaires de quatre chevaux.
« b) Les combinaisons unitaires de six chevaux qui comportent un cheval non partant sont transformées en combinaisons unitaires de cinq chevaux.
« Les combinaisons unitaires de six chevaux qui comportent deux chevaux non partants sont transformées en combinaisons unitaires de quatre chevaux.
« Art. 94-5.-Calcul des rapports.
« Le montant de la déduction proportionnelle sur enjeux et des paris remboursés est défalqué du montant des enjeux, on obtient ainsi la masse à partager.
« Le calcul des rapports bruts s'effectue comme suit :
« Dans le cas d'arrivée normale et dans le cas d'arrivée " dead heat ”, le nombre de mises sur les combinaisons payables en quatre chevaux est multiplié par quinze, auquel est ajouté le nombre de mises sur les combinaisons payables en cinq chevaux multiplié par trois. Au nombre obtenu est ajouté le nombre de mises sur les combinaisons payables en six chevaux.
« La répartition de la masse à partager au prorata du total ainsi obtenu constitue le rapport brut des combinaisons payables en six chevaux.
« Si ce rapport brut, ainsi calculé, est égal ou supérieur à 1,05 €, le rapport net payé aux combinaisons payables en cinq chevaux est alors égal à trois fois le rapport net des combinaisons payables en six chevaux et le rapport net payé des combinaisons payables en quatre chevaux est alors égal à quinze fois le rapport net des combinaisons payables en six chevaux.
« Si le rapport brut des combinaisons payables en six chevaux ainsi calculé est inférieur à 1,05 €, le calcul des rapports s'effectue en applications des dispositions de l'article 94-6 ci-dessous.
« Art. 94-6.-Rapports minima.
« 1. Si l'application de règles énoncées à l'article 94-5 ci-dessus conduit à un rapport brut des combinaisons payables en six chevaux inférieur à 1,05 €, la masse à partager est diminuée du montant des paiements à 1,05 € des mises des combinaisons payables en six chevaux.
« 2. Le calcul des rapports bruts des combinaisons payables en cinq chevaux et des combinaisons payables en quatre chevaux s'effectue alors comme suit :
« Le nombre de mises sur les combinaisons payables en quatre chevaux est multiplié par cinq. Au nombre obtenu est ajouté le nombre de mises sur les combinaisons payables en cinq chevaux.
« La répartition de la masse à partager, diminuée du paiement à 1,05 € des mises des combinaisons payables en six chevaux, au prorata du total ainsi obtenu constitue le rapport brut des combinaisons payables en cinq chevaux.
« Si ce rapport brut est égal ou supérieur à 1,10 €, le rapport net payé aux combinaisons payables en quatre chevaux est alors égal à cinq fois le rapport net des combinaisons payables en cinq chevaux.
« 3. Si l'application des dispositions du paragraphe 2 ci-dessus conduit à un rapport brut de la combinaison payable en cinq chevaux inférieur à 1,10 €, la masse à partager telle que résultant de l'application du paragraphe 1 ci-dessus est diminuée du montant des paiements à 1,10 € des mises des combinaisons payables en cinq chevaux.
« 4. Le calcul du rapport brut des combinaisons payables en quatre chevaux s'effectue alors comme suit :
« La masse à partager diminuée des paiements à 1,05 € des mises des combinaisons payables en six chevaux et des paiements à 1,10 € des mises des combinaisons payables en cinq chevaux est répartie uniformément entre toutes les combinaisons payables en quatre chevaux.
« On obtient ainsi le rapport brut des combinaisons payables en quatre chevaux.
« Si le rapport brut ainsi obtenu est inférieur à 1,15 €, il est fait application des dispositions de l'article 18. Si, à l'issue de cette opération, le rapport en quatre chevaux est toujours inférieur à 1,15 €, les dispositions de l'article 19 sont applicables.
« Art. 94-7.-Formules.
« 1. Sélection de quatre chevaux :
« Les parieurs peuvent enregistrer leurs sélections de quatre chevaux soit sous forme de combinaisons unitaires combinant quatre des chevaux déclarés partants, soit sous forme de formules dites " combinées ” ou " champ ”.
« a) Les formules combinées englobent l'ensemble des paris combinant entre eux quatre à quatre un certain nombre de chevaux sélectionnés par le parieur.
« Si le parieur sélectionne K chevaux, sa formule englobe :
« K × (K ― 1 × (K ― 2) × (K ― 3) combinaisons unitaires des 4 chevaux.
K × (K ― 1 × (K ― 2) × (K ― 3)
«
combinaisons unitaires des 4 chevaux.
24
« b) Les formules " champ de trois chevaux ” englobent l'ensemble des paris combinant les trois chevaux de base désignés par le parieur soit avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants (champ total de trois chevaux de base), soit avec une sélection de ces chevaux (champ partiel de trois chevaux de base).
« Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le " champ total de trois chevaux de base ” englobe (N ― 3) combinaisons unitaires de quatre chevaux.
« Si le parieur a sélectionné P chevaux, le " champ partiel de trois chevaux de base ” englobe P combinaisons unitaires de quatre chevaux.
« c) Les formules " champ de deux chevaux ” englobent l'ensemble des paris combinant les deux chevaux de base désignés par le parieur soit avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants (champ total de deux chevaux de base), soit avec une sélection de ces chevaux (champ partiel de deux chevaux de base).
« Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le " champ total de deux chevaux de base ” englobe :
« (N ― 2 × (N ― 3) combinaisons unitaires des quatre chevaux.
(N ― 2 × (N ― 3)
«
combinaisons unitaires de 4 chevaux.
2
« Si le parieur a sélectionné P chevaux, le " champ partiel de deux chevaux de base ” englobe :
« P × (P ― 1) combinaisons unitaires des quatre chevaux.
P × (P ― 1)
«
combinaisons unitaires de 4 chevaux.
2
« d) Les formules " champ d'un cheval ” englobent l'ensemble des paris combinant le cheval de base désigné par le parieur soit avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants (champ total d'un cheval de base), soit avec une sélection de ces chevaux (champ partiel d'un cheval de base).
« Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le " champ total d'un cheval de base ” englobe :
« (N ― 1) × (N ― 2) × (N ― 3) combinaisons unitaires de 4 chevaux.
(N ― 1) × (N ― 2) × (N ― 3)
«
combinaisons unitaires de 4 chevaux.
6
« Si le parieur a sélectionné P chevaux, le " champ partiel d'un cheval de base ” englobe :
« P × (P ― 1) × (P ― 2) combinaisons unitaires de 4 chevaux.
P × (P ― 1) × (P ― 2)
«
combinaisons unitaires de 4 chevaux.
6
« 2. Sélection de cinq chevaux :
« Les parieurs peuvent enregistrer leurs sélections de cinq chevaux soit sous forme de combinaisons unitaires combinant cinq des chevaux déclarés partants, soit sous forme de formules dites " combinées ” ou " champ ”.
« a) Les formules combinées englobent l'ensemble des paris combinant entre eux cinq à cinq un certain nombre de chevaux sélectionnés par le parieur.
« Si le parieur sélectionne K chevaux, sa formule englobe :
« K × (K ― 1) × (K ― 2) × (K ― 3) × (K ― 4) combinaisons unitaires de 5 chevaux.
K × (K ― 1) × (K ― 2) × (K ― 3) × (K ― 4)
«
combinaisons unitaires de 5 chevaux.
120
« b) Les formules " champ de quatre chevaux ” englobent l'ensemble des paris combinant les quatre chevaux de base désignés par le parieur soit avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants (champ total de quatre chevaux de base), soit avec une sélection de ces chevaux (champ partiel de quatre chevaux de base).
« Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le " champ total de quatre chevaux de base ” englobe (N ― 4) combinaisons unitaires de cinq chevaux.
« Si le parieur a sélectionné P chevaux, le " champ partiel de quatre chevaux de base ” englobe P combinaisons unitaires de cinq chevaux.
« c) Les formules " champ de trois chevaux ” englobent l'ensemble des paris combinant les trois chevaux de base désignés par le parieur soit avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants (champ total de trois chevaux de base), soit avec une sélection de ces chevaux (champ partiel de trois chevaux de base).
« Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le " champ total de trois chevaux de base ” englobe :
« (N ― 3) × (N ― 4) combinaisons unitaires de 5 chevaux.
(N ― 3) × (N ― 4)
«
combinaisons unitaires de 5 chevaux.
2
« Si le parieur a sélectionné P chevaux, le " champ partiel de trois chevaux de base ” englobe :
« P × (P ― 1) combinaisons unitaires de 5 chevaux.
P × (P ― 1)
«
combinaisons unitaires de 5 chevaux.
2
« d) Les formules " champ de deux chevaux ” englobent l'ensemble des paris combinant les deux chevaux de base désignés par le parieur soit avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants (champ total de deux chevaux de base), soit avec une sélection de ces chevaux (champ partiel de deux chevaux de base).
« Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le " champ total de deux chevaux de base ” englobe :
« (N ― 2) × (N ― 3) × (N ― 4) combinaisons unitaires de 5 chevaux.
(N ― 2) × (N ― 3) × (N ― 4)
«
combinaisons unitaires de 5 chevaux.
6
« Si le parieur a sélectionné P chevaux, le " champ partiel de deux chevaux de base ” englobe :
« P × (P ― 1) × (P ― 2) combinaisons unitaires de 5 chevaux.
P × (P ― 1) × (P ― 2)
«
combinaisons unitaires de 5 chevaux.
6
« e) Les formules " champ d'un cheval ” englobent l'ensemble des paris combinant le cheval de base désigné par le parieur soit avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants (champ total d'un cheval de base), soit avec une sélection de ces chevaux (champ partiel d'un cheval de base).
« Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le " champ total d'un cheval de base ” englobe :
« (N ― 1) × (N ― 2) × (N ― 3) × (N ― 4) combinaisons unitaires de 5 chevaux.
(N ― 1) × (N ― 2) × (N ― 3) × (N ― 4)
«
combinaisons unitaires de 5 chevaux.
24
« Si le parieur a sélectionné P chevaux, le " champ partiel d'un cheval de base ” englobe :
« P × (P ― 1) × (P ― 2) × (P ― 3) combinaisons unitaires de 5 chevaux.
P × (P ― 1) × (P ― 2) × (P ― 3)
«
combinaisons unitaires de 5 chevaux.
24
« 3. Sélection de six chevaux :
« Les parieurs peuvent enregistrer leurs sélections de six chevaux soit sous forme de combinaisons unitaires combinant six des chevaux déclarés partants, soit sous forme de formules dites " combinées ” ou " champ ”.
« a) Les formules combinées englobent l'ensemble des paris combinant entre eux six à six un certain nombre de chevaux sélectionnés par le parieur.
« Si le parieur sélectionne K chevaux, sa formule englobe :
« K × (K ― 1) × (K ― 2) × (K ― 3) × (K ― 4) × (K ― 5) combinaisons unitaires de 6 chevaux.
K × (K ― 1) × (K ― 2) × (K ― 3) × (K ― 4) × (K ― 5)
«
combinaisons unitaires de 6 chevaux.
720
« b) Les formules " champ de cinq chevaux ” englobent l'ensemble des paris combinant les cinq chevaux de base désignés par le parieur soit avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants (champ total de cinq chevaux de base), soit avec une sélection de ces chevaux (champ partiel de cinq chevaux de base).
« Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le " champ total de cinq chevaux de base ” englobe (N ― 5) combinaisons unitaires de six chevaux.
« Si le parieur a sélectionné P chevaux, le " champ partiel de cinq chevaux de base ” englobe P combinaisons unitaires de six chevaux.
« c) Les formules : " champ de quatre chevaux ” englobent l'ensemble des paris combinant les quatre chevaux de base désignés par le parieur soit avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants (champ total de quatre chevaux de base), soit avec une sélection de ces chevaux (champ partiel de quatre chevaux de base).
« Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le " champ total de quatre chevaux de base ” englobe :
« (N ― 4) × (N ― 5) combinaisons unitaires de 6 chevaux.
(N ― 4) × (N ― 5)
«
combinaisons unitaires de 6 chevaux.
2
« Si le parieur a sélectionné P chevaux, le " champ partiel de quatre chevaux de base ” englobe :
« P × (P ― 1) combinaisons unitaires de 6 chevaux.
P × (P ― 1)
«
combinaisons unitaires de 6 chevaux.
2
« d) Les formules " champ de trois chevaux ” englobent l'ensemble des paris combinant les trois chevaux de base désignés par le parieur soit avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants (champ total de trois chevaux de base), soit avec une sélection de ces chevaux (champ partiel de trois chevaux de base).
« Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le " champ total de trois chevaux de base ” englobe :
« (N ― 3) × (N ― 4) × (N ― 5) combinaisons unitaires de 6 chevaux
(N ― 3) × (N ― 4) × (N ― 5)
«
combinaisons unitaires de 6 chevaux.
6
« Si le parieur a sélectionné P chevaux, le " champ partiel de trois chevaux de base ” englobe :
« P × (P ― 1) × (P ― 2) combinaisons unitaires de 6 chevaux.
P × (P ― 1) × (P ― 2)
«
combinaisons unitaires de 6 chevaux.
6
« e) Les formules " champ de deux chevaux ” en englobent l'ensemble des paris combinant les deux chevaux de base désignés par le parieur soit avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants (champ total de deux chevaux de base), soit avec une sélection de ces chevaux (champ partiel de deux chevaux de base).
« Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le " champ total de deux chevaux de base ” englobe :
« (N ― 2) × (N ― 3) × (N ― 4) × (N ― 5) combinaisons unitaires de 6 chevaux.
(N ― 2) × (N ― 3) × (N ― 4) × (N ― 5)
«
combinaisons unitaires de 6 chevaux.
24
« Si le parieur a sélectionné P chevaux, le " champ partiel de deux chevaux de base ” englobe :
« P × (P ― 1) × (P ― 2) × (P ― 3) combinaisons unitaires de 6 chevaux.
P × (P ― 1) × (P ― 2) × (P ― 3)
«
combinaisons unitaires de 6 chevaux.
24
« f) Les formules " champ d'un cheval ” englobent l'ensemble des paris combinant le cheval de base désigné par le parieur soit avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants (champ total d'un cheval de base), soit avec une sélection de ces chevaux (champ partiel d'un cheval de base).
« Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le " champ total d'un cheval de base ” englobe :
« (N ― 1) × (N ― 2) × (N ― 3) × (N ― 4) × (N ― 5) combinaisons unitaires de 6 chevaux.
(N ― 1) × (N ― 2) × (N ― 3) × (N ― 4) × (N ― 5)
«
combinaisons unitaires de 6 chevaux.
120
« Si le parieur a sélectionné P chevaux, le " champ partiel d'un cheval de base ” englobe :
« P × (P ― 1) × (P ― 2) × (P ― 3) × (P ― 4) combinaisons unitaires de 6 chevaux.
P × (P ― 1) × (P ― 2) × (P ― 3) × (P ― 4)
«
combinaisons unitaires de 6 chevaux.
120
« Art. 94-8.-Cas particuliers.
« 1. Lorsque, dans une épreuve où fonctionne ce pari, il n'y a aucune mise sur la combinaison des quatre premiers chevaux classés ou en cas de " dead heat ” sur aucune des combinaisons des chevaux classés aux quatre premières places, la masse à partager de ce pari est réservée pour constituer une " Tirelire ”.
« Le montant de la " Tirelire ” constituée en application des dispositions précédentes est ajouté à la masse à partager du premier pari du même type organisé la journée suivante sur la première course courue sur laquelle ce pari est proposé.
« 2. Tous les paris visés au présent chapitre sont remboursés lorsqu'une course comporte moins de quatre chevaux classés à l'arrivée. »