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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2012 relatif aux agréments de centres de formation de rugby)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2012 relatif aux agréments de centres de formation de rugby)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Racing Metro 92 ;
Association Union sportive des Arlequins de Perpignan ;
SAOS Stade aurillacois Cantal Auvergne ;
Association Biarritz Olympique Pays Basque.