Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2012 relatif aux agréments de centres de formation de basket-ball)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2012 relatif aux agréments de centres de formation de basket-ball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association olympique Antibes Juan-les-Pins (M) ;
SASP JL Bourg Basket (M) ;
Association Arras Pays d'Artois (F) ;
Association Flammes Carolos Basket Ardennes ASPTT Charleville-Mézières (F) ;
Association Union Hainaut Basket Saint-Amand (F).