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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juillet 2012 portant modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juillet 2012 portant modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


L'annexe V de l'arrêté du 6 juillet 2011 susvisé est remplacée par l'annexe V suivante :