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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 juillet 2012 portant modification des dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 juillet 2012 portant modification des dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))


Au point 2.4 « Champ et nature des interventions » de l'annexe II-3-1 (article 212-76) du code du sport, les termes : « Dans ce cadre, les modes d'intervention de ce professionnel s'inscrivent dans une logique de travail collectif et partenarial pour : » sont remplacés par les termes : « Dans ce cadre, les modes d'intervention de ce professionnel s'inscrivent dans une logique de travail collectif et partenarial et de sensibilisation à l'environnement et au développement durable pour : ».