Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er août 2012 rectifiant l'arrêté du 4 juillet 2012 relatif à l'inscription de la prothèse respiratoire et phonatoire modulaire à usage unique ECH HEIMOMED de la société IST Medical au chapitre 4 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er août 2012 rectifiant l'arrêté du 4 juillet 2012 relatif à l'inscription de la prothèse respiratoire et phonatoire modulaire à usage unique ECH HEIMOMED de la société IST Medical au chapitre 4 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Dans l'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 2012 susvisé, dans la rubrique Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS), avant le code 2463431, est inséré le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
2479573
Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX HME, ECH, les 20. Cassette à usage unique PROVOX HME, ECH, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités. Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.