Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2012 portant abrogation de l'arrêté du 15 juillet 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent(e) d'exploitation et de maintenance des remontées mécaniques)

L'arrêté du 15 juillet 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent (e) d'exploitation et de maintenance des remontées mécaniques est abrogé à compter du 8 juillet 2015.