Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2006 fixant les conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes des cycles d'ingénieurs spécialisés en partenariat de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai)

Dans l'intitulé de l'arrêté du 11 juillet 2006 susvisé ainsi que dans son article 1er et dans son annexe, les mots : « Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai » sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Douai ».