Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2004 relatif au cycle d'ingénieur par la formation continue diplômante dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès et de Douai)

L'article 5 de l'arrêté du 13 septembre 2004 susvisé est ainsi modifié :
1° Le premier alinéa de cet article est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le jury de recrutement peut être propre à chaque école ou être commun, en totalité ou en partie, avec d'autres grandes écoles. » ;
2° Le quatrième alinéa de cet article est remplacé par les dispositions suivantes :
« Sur avis du jury, le directeur arrête la liste des élèves recrutés dans le cycle. »