Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2004 relatif au cycle d'ingénieur par la formation continue diplômante dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès et de Douai)

Dans l'intitulé de l'arrêté du 13 septembre 2004 susvisé ainsi que dans son article 1er, les mots : « Ecoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines » sont remplacés par les mots : « Ecoles nationales supérieures des mines ».