Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes)

Dans l'intitulé de l'arrêté du 13 septembre 2004 susvisé ainsi que dans son article 1er, les mots : « écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines » sont remplacés par les mots : « écoles nationales supérieures des mines ».