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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2012 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2012 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance)


Les dispositions du dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2004 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Le titre professionnel d'agent (e) de maintenance en marine de plaisance est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de cinq ans à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté. »