Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Commandement de la marine de Paris ;
Service du recrutement de la marine de Paris ;
Centre médical des armées de Paris école militaire, antenne médicale de la Pépinière ;
Centre administratif de la marine de Paris ;
Service d'information et de relations publiques des armées, marine ;
Antenne pour l'emploi des réservistes de Paris ;
Commission du patrimoine de la marine de Paris ;
Echelon social de Paris, La Pépinière ;
Echelon social hôtel de la marine de Paris ;
Service local de psychologie appliquée, service de psychologie de la marine de Paris ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, antenne des systèmes d'information et de communication Royale, rue Laborde ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, antenne des systèmes d'information et de communication Royale ;
Résidence Lacordaire de Paris ;
Groupement de soutien de la base de défense de Paris, école militaire, antenne de La Pépinière ;
Groupement de soutien de la base de défense de Paris, école militaire, antenne de La Pépinière (Mortier).