Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ;
Echelon social de Saint-Dominique ;
Poste de protection et de sécurité de la défense de Paris, Saint-Dominique ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, détachement des systèmes d'information et de communication de Saint-Thomas-d'Aquin ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, antenne des systèmes d'information et de communication de Bellechasse ;
Aumônerie catholique de Paris.