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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 juin 2012 portant nomination à la Commission nationale des prothésistes et orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 juin 2012 portant nomination à la Commission nationale des prothésistes et orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées)


Sont nommés, pour une durée de trois ans, membres de la Commission nationale des prothésistes et orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées mentionnée à l'article D. 4364-10-1 du code de la santé publique et dont la composition est prévue par l'arrêté du 1er février 2011 :
1° Au titre des représentants de la direction générale de l'offre de soins :
Le directeur général de l'offre de soins ou son représentant, président ;
2° Au titre du médecin spécialiste de l'appareillage du ministère de la défense :
Linda DARMON (titulaire) ;
Eric LAPEYRE (suppléant) ;
3° Au titre du médecin spécialiste en médecine physique et de réadaptation ou en chirurgie orthopédique :
Jean PAYSANT (titulaire) ;
Lotfi MILADI (suppléant) ;
4° Au titre du médecin compétent en appareillage orthopédique :
Pascale FODE (titulaire) ;
Robert LAFAYE DE MICHEAUX (suppléant) ;
5° Au titre des orthoprothésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 3 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Marie-Paule FLOURE (titulaire) ;
Cyril LECANTE (titulaire) ;
René GASTALDO (suppléant) ;
Laurent MULER (suppléant) ;
6° Au titre des podo-orthésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Jean-Claude HEILI (titulaire) ;
Raymond MASSARO (titulaire) ;
Jean-François BUQUET (suppléant) ;
Eric BACON (suppléant) ;
7° Au titre des orthopédistes-orthésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Philippe HAZE (titulaire) ;
Frédéric CREMIEUX (titulaire) ;
Jean-Paul CAMPIONE (suppléant) ;
Evelyne MATHIS (suppléant) ;
8° Au titre du médecin spécialiste en chirurgie plastique et reconstructrice ou spécialiste en chirurgie de la face et du cou ou spécialiste en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, compétent en appareillage :
Pierre SABIN (titulaire) ;
Olivier ESNAULT (suppléant) ;
9° Au titre du médecin spécialiste en ophtalmologie, compétent en appareillage :
Alain RETOUT (titulaire) ;
Jean-Philippe COLLIOT (suppléant) ;
10° Au titre du médecin spécialiste en ORL, compétent en appareillage :
Bruno FRACHET (titulaire) ;
Bernard FRAYSSE (suppléant) ;
11° Au titre des ocularistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 5 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Michel DURAND (titulaire) ;
Philippe MAITRIAS (titulaire) ;
Vincent RUESCHE (suppléant) ;
Stéphane VILLANOVA (suppléant) ;
12° Au titre des épithésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 6 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Anne-Marie REIDINGER (titulaire) ;
Christian BUJEAUD (titulaire) ;
Jacqueline FROHMAN (suppléant) ;
Régine PACINI (suppléant).