Article 13 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 mai 2012 relatif à l'élection du représentant du personnel et de son suppléant au conseil d'administration du Musée national Jean-Jacques Henner)
Article 13 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 mai 2012 relatif à l'élection du représentant du personnel et de son suppléant au conseil d'administration du Musée national Jean-Jacques Henner)
Le directeur du Musée national Jean-Jacques Henner est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.