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Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-823 du 26 juin 2012 relatif à l'Académie de France à Rome)
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Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-823 du 26 juin 2012 relatif à l'Académie de France à Rome)
Les articles 9, 14, 16 et 19 sont abrogés.