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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-823 du 26 juin 2012 relatif à l'Académie de France à Rome)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-823 du 26 juin 2012 relatif à l'Académie de France à Rome)


L'article 3 est modifié comme suit :
1° Au premier alinéa, les mots : « de jeunes » sont remplacés par le mot : « des » et les mots : « Leur effectif est fixé à 25 » sont remplacés par les mots : « Leur effectif maximum est fixé par arrêté du ministre chargé de la culture. Les pensionnaires désignent deux délégués qui les représentent auprès du directeur. » ;
2° Le second alinéa est remplacé par les deux alinéas suivants :
« Elle accueille, en outre, pour une durée limitée à un an, au maximum trois personnalités françaises ou étrangères du monde des lettres et des arts désignées par le ministre chargé de la culture après avis du directeur.
« Elle peut également recevoir des hôtes en résidence pour des séjours de courte durée. »