Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Groupement de soutien de la base de défense de Nancy ;
53e régiment de transmissions ;
516e régiment du train ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Nancy ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Nancy ;
Dépôt de stockage et d'entretien Vandœuvre-lès-Nancy ;
Groupement de recrutement et de sélection de Nancy ;
Délégations militaires départementales de Meurthe-et-Moselle ;
6e régiment du matériel de l'armée de terre de Toul ;
Groupement de soutien de la base de défense de Nancy, antenne de Lunéville ;
Groupement de soutien de la base de défense de Nancy, antenne de Domgermain ;
Groupement de soutien de la base de défense de Nancy, antenne de Toul ;
Groupement de soutien de la base de défense de Nancy, antenne d'Ochey ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Nancy, antenne d'Ochey ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Nancy, antenne de Lunéville ;
Détachement des systèmes d'information et de communication de Toul ;
Etablissement du service national de Nancy ;
Centre du service national de Nancy ;
Echelon social air de Nancy ;
Echelon social de Lunéville ;
Echelon social de Nancy ;
Echelon social de Toul ;
Echelon social de gendarmerie de Nancy ;
Détachement de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Nancy ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Nancy, antenne de Toul.