Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Etat-major de la base navale de Cherbourg ;
Commandement maritime de la Manche et de la mer du Nord ;
Echelon social d'encadrement de Cherbourg ;
Service de la qualité, antenne de Cherbourg ;
Ecole des applications militaires de l'énergie atomique ;
Formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de Cherbourg ;
Poste de protection et de sécurité de la défense de Cherbourg ;
Groupe des plongeurs démineurs de la Manche ;
Antenne du service de soutien de la flotte de Cherbourg ;
Service logistique de la marine de Cherbourg ;
Service des moyens portuaires de Cherbourg ;
Compagnie des marins pompiers de Cherbourg ;
Compagnie de fusiliers marins de Cherbourg ;
Etablissement de contrôle de Cherbourg.