Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 juin 2012 complétant l'arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de première des séries générales)

Les dispositions prises par le présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.