Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
12e base de soutien du matériel de l'armée de terre, détachement de Gien ;
Section technique de marque de Gien ;
Groupement de soutien de la base de défense d'Orléans-Bricy, antenne de Gien.