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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 29 mai 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L81 de la base de défense de Metz)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 29 mai 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L81 de la base de défense de Metz)


Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Détachement du 8e régiment du matériel de l'armée de terre de Woippy ;
Détachement des systèmes d'information et de communication de Woippy ;
Dépôt des essences des armées de Metz ;
Groupement de soutien de base de défense de Metz, antenne de Woippy.