Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Contrôle général des armées de Paris, rue Royale ;
Contrôle général des armées de Paris, Saint-Thomas-d'Aquin ;
Contrôle général des armées de Papeete ;
Délégation aux affaires stratégiques de Paris, Saint-Thomas-d'Aquin ;
Direction générale de l'armement/inspection générale des armées de Paris, Saint-Thomas-d'Aquin ;
Inspecteurs civils de la défense ;
Etat-major de la marine de Paris, Saint-Thomas-d'Aquin ;
Etat-major de la marine/inspection de la marine nationale de Paris, Saint-Thomas-d'Aquin ;
Mission d'aide au pilotage ;
Secrétariat général pour l'administration/cellule audit interne de Paris, Saint-Thomas-d'Aquin ;
Secrétariat général pour l'administration/cabinet de Paris, Saint-Thomas-d'Aquin ;
Secrétariat général pour l'administration/conseil économique de la défense de Paris, Saint-Thomas-d'Aquin ;
Secrétariat général pour l'administration/cellule communication de Paris, Saint-Thomas-d'Aquin ;
Secrétariat général pour l'administration/inspecteurs techniques de l'infrastructure de la défense de Paris, Saint-Thomas-d'Aquin ;
Délégation aux restructurations de Metz.