Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Etat-major de la marine de Paris, rue Royale ;
Direction centrale du service des essences des armées de Paris, rue Royale ;
Direction générale de l'armement/Direction des ressources humaines de Paris, rue Royale ;
Service parisien de soutien de l'administration centrale de Paris, rue Royale ;
Direction des ressources humaines du ministère de la défense de Paris, rue Royale ;
Direction du personnel militaire de la marine de Paris, rue Royale.