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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 24 mai 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL10 de la base de défense de Marseille-Aubagne)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 24 mai 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL10 de la base de défense de Marseille-Aubagne)


Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
4e régiment de dragons de Carnoux-en-Provence ;
Centre médical des armées Marseille-Aubagne, antenne médicale d'Aubagne ;
Groupement de soutien de la base de défense de Marseille-Aubagne, antenne de Carpiagne ;
Echelon social de Carpiagne ;
Echelon social d'Aubagne ;
Centre médical des armées Marseille-Aubagne, antenne médicale de Carpiagne ;
5e base de soutien du matériel de l'armée de terre, détachement de Carpiagne ;
1er régiment étranger ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Marseille, détachement des systèmes d'information et de communication de Carpiagne.