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Article AUTONOME (Arrêté du 21 mai 2012 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale)

Article AUTONOME (Arrêté du 21 mai 2012 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale)



A N N E X E S
A N N E X E I
OFFICIERS
Section 1
Dispositions communes aux officiers de carrière
I. - Dispositions générales


Le candidat :
― à l'un des concours d'admission de l'Ecole navale ;
― au concours de l'Ecole militaire de la flotte ;
― à l'une des formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine ;
― au recrutement dans le corps des officiers de marine ou des officiers spécialisés de la marine,
doit présenter lors du dépôt de sa candidature, ou au plus tard au moment des épreuves orales en cas d'inaptitude temporaire, ou, pour l'officier de marine issu de l'Ecole polytechnique et le militaire candidat à un recrutement au choix, au moment de sa demande, les certificats d'aptitude correspondant aux conditions fixées aux sections 2 à 3 de la présente annexe.


II. - Dispositions spécifiques aux concours d'admission
à l'Ecole navale ou à l'Ecole militaire de la flotte


2.1. Une dérogation aux conditions d'aptitude, totale ou partielle, peut être accordée par le directeur du personnel militaire de la marine au candidat militaire présentant une infirmité résultant d'une blessure, d'un accident ou d'une maladie imputable au service. Le président du jury du concours concerné précise, à la demande de l'intéressé, les aménagements apportés pour le déroulement et la sanction des épreuves du concours.
2.2. Le candidat civil déclaré inapte peut demander à être examiné par la commission médicale supérieure, dont la composition est fixée par les arrêtés relatifs à ces concours et dont les conditions d'appel sont définies par instruction.
2.3. Pour la candidate admise à l'un des concours de l'Ecole navale et de l'Ecole militaire de la flotte, et dont l'état de grossesse est constaté par un médecin des armées postérieurement aux épreuves d'admission, l'admission en école et la vérification de ces conditions, préalable à la signature de l'acte d'engagement, sont différées d'une année.


Section 2
Officiers de marine de carrière


Les conditions médicales d'aptitude pour les concours d'admission à l'Ecole navale ou le recrutement au choix dans le corps des officiers de marine parmi les élèves de l'Ecole polytechnique ou les officiers sous contrat sont fonction du type de recrutement, comme indiqué dans le tableau ci-dessous :

APTITUDE
S
I
G
Y
C
O
P
POINTS PARTICULIERS

Admission en première année de l'Ecole navale (concours CPGE).
2
2
2
5
3
2
1
(1) (2)

Admission en deuxième année de l'Ecole navale ― filière « opérations » (concours TIT2).
2
2
2
3
2
2
1
(2)

Admission en deuxième année de l'Ecole navale ― filière « énergie » (concours TIT2).
2
2
2
5
3
2
1
(2)

Admission en troisième année de l'Ecole navale ― filière « opérations » (concours TIT3).
2
2
2
3
2
2
1
(2)

Admission en troisième année de l'Ecole navale ― filière « énergie » (concours TIT3).
2
2
2
5
3
2
1
(2)

Admission en première année de l'Ecole navale (concours ENI).
2
2
2
5
3
2
1
(2)

Recrutement parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique.
2
2
2
5
3
2
1
(2)

Recrutement au choix d'officiers sous contrat diplômés de l'Ecole navale allemande (EFENA).
2
2
2
5
3
2
1
(2)

(1) Les élèves admis en première année de l'Ecole navale et orientés vers la filière « opérations » doivent présenter, avant leur admission en troisième année de scolarité, l'aptitude requise pour ces fonctions telles que définies pour les recrutements en deuxième et troisième année d'école.
(2) Absence de bégaiement exigée.
Les élèves peuvent faire l'objet, après admission, d'une expertise médicale complète en vue d'établir leur aptitude aux spécialités de l'aéronautique navale et à la navigation sous-marine.


Section 3
Officiers spécialisés de la marine
I. ― Recrutement au choix


Les candidats à une admission au choix dans une formation d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine, au titre du 2° de l'article 6 du décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 susvisé, doivent présenter le profil d'aptitude au service à la mer, tel que défini à l'article 4 du présent arrêté ou, à défaut, une dérogation accordée, sur avis du conseil de santé régional, par le directeur du personnel militaire de la marine, lorsqu'il est estimé que la qualification ou l'expérience du candidat permettent de pallier ses déficiences, sous réserve que l'inaptitude présentée soit compatible avec la poursuite de son activité.


II. ― Autres recrutements


Les conditions médicales d'aptitude :
1° Pour les admissions par concours à l'Ecole militaire de la flotte et aux autres formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine ;
2° Pour les recrutements au choix, parmi les officiers sous contrat, dans le corps des officiers spécialisés de la marine,
sont celles de la spécialité choisie, indiquées dans le tableau ci-dessous :

CODE
SPÉCIALITÉ
S
I
G
Y
C
O
P
TEXTES DE RÉFÉRENCE
et points particuliers

ADMIN
Administration
3
2
2
5
5
3
1
(1)

ARMEQ
Armes ― équipement
2
2
2
5
3
3
1
 

CCA
Contrôleur de circulation aérienne
3
2
2
3
2
2
1
(3)
Le candidat doit en outre souscrire aux critères définis par les arrêtés du 16 mai 2008 et du 25 février 2012 susvisés

COA
Contrôleur d'opérations aériennes
3
2
2
5
2
2
1
 

COSER
Commandement et services
3
2
2
5
5
3
1
(1)

DIRFO
Directeur de foyer
3
2
2
5
5
3
1
(1)

ELECT
Electricité
2
2
2
5
3
3
1
 

ENSER
Enseignement
3
2
2
5
5
3
1
(1)

EPNUC
Energie ― propulsion nucléaire
3
2
2
5
3
2
1
(3)

FUPRO
Fusilier ― protection
2
2
2
3
3
2
1
(3)

INFOG
Informatique générale
3
2
2
5
3
3
1
 

INSEN
Sûreté de défense
3
2
3
5
3
3
1
(1) (3)

MAERO
Maintenance aéronautique
3
2
2
5
3
2
1
 

MECAN
Mécanique
2
2
2
5
3
3
1
 

NAUTI
Conduite nautique
2
2
2
4*
2
2
1
(2) (3)

OPENV
Opérations ― environnement
3
2
2
5
3
3
1
(3)

OPGDM
Opérations de guerre des mines
2
2
2
3
2
2
1
(3)

OPLAS
Opérations de lutte au dessus de la surface
2
2
2
5
3
3
1
(3)

OPLSM
Opérations de lutte sous la mer
2
2
2
5
3
3
1
(3)

OPTRA
Opérations ― transmissions
3
2
2
5
3
3
1
(3)

PILAE
Pilote d'aéronautique
 
 
 
 
 
 
 
(3) Cf. annexe 3

PSYAP
Psychologie appliquée
3
2
2
5
3
3
1
(3)

R.PUB
Relations publiques
3
2
2
5
5
3
1
(3)

RECOL
Restauration de collectivité
3
2
2
5
3
3
1
 

RENRI
Renseignement ― relations internationales
3
2
2
5
3
3
1
 

SECUR
Sécurité
2
2
2
5
3
2
1
(3)

SPORT
Sport
2
2
2
5
3
3
1
 

TACAE
Tactique aéronautique
 
 
 
 
 
 
 
(3) Cf. annexe 3

(1) Profil dérogatoire à l'aptitude SAM compte tenu des caractéristiques d'emploi uniquement à terre.
(2) La cotation Y = 4* implique les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10 pour chaque œil corrigible à 8/10 pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), mais avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre ― 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries, avec correction obligatoire par verres correcteurs ou lentilles précornéennes.
(3) Absence de bégaiement exigée.


Section 4
Officiers sous contrat
I. ― Officiers sous contrat rattachés au corps des officiers de marine


Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers de marine doivent présenter le profil suivant.

CODE
SPÉCIALITÉ
S
I
G
Y
C
O
P
POINTS PARTICULIERS

C.OPS
Conduite des opérations
2
2
2
3
2
2
1
(1)

ENPRO
Energie ― propulsion
2
2
2
5
3
2
1
(1)
Y5 : si compatible avec exposition
aux rayonnements ionisants

(1) Absence de bégaiement exigée.


II. ― Officiers sous contrats rattachés au corps des officiers spécialisés de la marine


Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine doivent présenter le profil exigé au titre de la spécialité choisie, conformément aux dispositions de la section 3 de la présente annexe.


A N N E X E I I
MILITAIRES NON OFFICIERS
Section 1
Concours d'admission aux Ecoles préparatoires de la marine nationale


Les candidats à l'admission dans une école préparatoire de la marine nationale doivent présenter lors du dépôt de leur candidature, le certificat d'aptitude correspondant aux conditions suivantes :

APTITUDE
S
I
G
Y
C
O
P
POINTS PARTICULIERS

Ecole des mousses
2
2
2
3
2
2
1
(1)

(1) Absence de bégaiement exigée.


Section 2
Conditions médicales d'aptitude pour l'admission dans les métiers
et spécialités des équipages de la flotte
I. ― Métiers des quartiers-maîtres et matelots de la flotte


L'aptitude exigée des candidats à la souscription d'un engagement en qualité de militaire du rang est celle du métier considéré, telle que définie dans le tableau ci-dessous :

CODE
MÉTIERS DE QMF
S
I
G
Y
C
O
P
POINTS PARTICULIERS

MOBUREAU
Bureautique
3
2
2
5
3
3
1
 

MOFUSIL
Fusilier
2
2
2
3
3
2
1
(1) (5)

MOMACHINE
Machine
2
2
2
5
3
2
1
(2)

MOMAINTAE
Maintenance aéronautique
2
2
2
5
3
2
1

MOOPSNAV
Opérations navales
2
2
2
3
2
2
1
(3) (5)

MOPONTVOL
Piste pont d'envol
2
2
2
2
2
2
1
(2)

MOPOMPI
Pompiers
2
2
2
3
3
2
1
(2) (5)

MOPONT
Pont
2
2
2
3
2
2
1
(2)

MORESTAU
Restauration
3
2
2
5
3
3
1
(4)

(1) Taille ≥ 1,60 m pour le personnel masculin et ≥ 1,57 m pour le personnel féminin ; absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche ; intégrité du rachis à l'examen clinique ; absence de toute gêne fonctionnelle à l'effort et de contre-indications aux activités physiques intenses.
(2) Aptitudes aux manœuvres de force nécessaire à l'exercice de la spécialité.
(3) Y = 5 et C = 3 pour les MOOPSNAV/SIC.
(4) Absence d'affection dermatologique des mains.
(5) Absence de bégaiement exigée.


II. ― Spécialités d'officier-marinier


L'aptitude exigée des candidats à une admission à l'école de maistrance est celle de la spécialité considérée, telle que définie dans le tableau ci-dessous :

CODE
SPÉCIALITÉ
S
I
G
Y
C
O
P
TEXTES DE RÉFÉRENCE
et points particuliers

ASCOM
Assistant du commandement
3
2
2
5
3
2
1
 

ATNAV
Spécialiste d'atelier naval
2
2
2
5
3
2
1
(1)

AVIONIQ
Maintenance avionique aéronautique
3
2
2
5
3
2
1
 

COMLOG
Comptable logisticien
3
2
2
5
3
2
1
 

CONTA
Contrôleur d'aéronautique
3
2
2
3
2
2
1
Le candidat doit en outre souscrire aux critères définis par les arrêtés du 16 mai 2008 et du 25 février 2012 susvisés

DEASM
Détecteur anti-sous-marins
3
2
2
3
3
2
1
(2) (7)

DENAE
Détecteur navigateur aérien
 
 
 
 
 
 
 
(7) Cf. annexe 3

DETEC
Détecteur
3
2
2
3
3
2
1
(2) (7)

ELARM
Electronicien d'armes
3
2
2
3
3
2
1
(2) (7)

ELBOR
Electrotechnicien de bord d'aéronautique
 
 
 
 
 
 
 
(7) Cf. annexe 3

ELECT
Electrotechnicien
2
2
2
5
3
2
1
 

EOPAN
Elève officier pilote de l'aéronautique navale
 
 
 
 
 
 
 
Cf. annexe 3

EPMS
Entraînement militaire physique et sportif
1
1
2
5
3
2
1
(3)

ENERGNUC
Energie nucléaire
2
2
2
5
3
2
1
Des critères complémentaires sont en outre définis par instruction

FUSIL
Fusilier
2
2
2
3
3
2
1
(4)

GECOLL
Gérant de collectivité
3
2
2
5
3
2
1
(5)

GESTRH
Gestionnaire des ressources humaines
3
2
2
5
3
2
1
 

GUETF
Guetteur de la flotte
3
2
2
3
2
2
1
 

INFIR
Infirmier
3
2
2
5
3
2
1
 

MANEU
Manœuvrier
2
2
2
3
2
2
1
(1)

MAPOM
Marin pompier de Marseille
1
1
2
3
3
2
1
(1) (7)

MARPO
Marin pompier
2
2
2
3
3
2
1
(1) (7)

MEARM
Mécanicien d'armes
2
2
2
3
3
2
1
(1)

MECAN
Mécanicien naval
2
2
2
5
3
2
1
(1)

METOC
Météorologiste-océanographe
3
2
2
3
3
3
1
 

MUSIF
Musicien de la flotte
3
2
2
5
5
2
1
(6)

NAVIT
Navigateur-timonier
3
2
2
3
2
2
1
(7)

PLONG
Plongeur démineur
1
1
1
3
2
2
1
 

PORTEUR
Maintenance porteur aéronautique
2
2
2
5
3
2
1
 

SITEL
Systèmes d'information et des télécommunications
3
2
2
5
3
2
1
(2)

(1) Aptitude aux manœuvres de force nécessaire à l'exercice de la spécialité.
(2) Absence d'antécédent de ligamentoplastie de ligament croisé et absence de luxation ou d'antécédent de luxation gléno-humérale.
(3) Prendre en compte le calcul de la masse graisseuse en plus de l'IMC.
(4) Taille ≥ 1,60 m pour le personnel masculin et ≥ 1,57 m pour le personnel féminin ; absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche ; intégrité du rachis à l'examen clinique ; absence de toute gêne fonctionnelle à l'effort et de contre-indications aux activités physiques intenses.
(5) Absence d'affection dermatologique des mains.
(6) Profil dérogatoire à l'aptitude SAM compte tenu des caractéristiques d'emploi uniquement à terre.
(7) Absence de bégaiement exigée.


III. ― Sportifs de haut niveau




CODE
SPÉCIALITÉ
S
I
G
Y
C
O
P

Voile
Sportif de haut niveau ― voile
2
2
2
5
5
3
1
 


A N N E X E I I I
PERSONNEL NAVIGANT DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE


L'aptitude médicale des candidats au recrutement en qualité de personnel navigant de l'aéronautique navale est évaluée selon trois normes.
Les normes A et B amènent à distinguer dans le standard d'aptitude générale les sujets aptes au siège éjectable qui répondent aux exigences de la norme A des sujets qui ne disposent pas de cette aptitude (norme B).
La norme H est appliquée aux équipages d'hélicoptères.
Le tableau ci-dessous fixe les profils « aviation » exigés des candidats :

CANDIDATS


SGA
SVA (1)
SCA
SAA

Pilotes
Groupe I
Chasse (siège éjectable)
1A
2
1
1

 
Groupe II
Aviation embarquée :

 
 
Avions
1B
2
1
1

 
 
Hélicoptères
1H
2
1
1

 
 
Patrouille maritime
1B
2
1
1

Personnel navigant non pilote
TACAE
 
2B
3
2
 

 
DENAE
Avions
2
3
2
 

 
 
Hélicoptères
2H
3
2
 

 
ELBOR
Avions
2
4
2
 

 
 
Hélicoptères
2H
4
2
 

(1) Le standard de vision 4 implique le port obligatoire en vol de verres correcteurs et l'emport d'une paire de lunettes de secours.
Lorsque l'état physique ou mental du sujet ne répond pas aux conditions exprimées par les standards définis ci-dessus, le ou les standards se rapportant aux déficiences constatées sont affectés du chiffre zéro.
La validité de l'expertise d'admission ne peut être supérieure à un an pour les candidats pilotes.


A N N E X E I V
VOLONTAIRES DANS LA MARINE
Section 1
Volontaires aspirants


Les conditions médicales d'aptitude pour le recrutement des volontaires aspirants sont celles de la spécialité choisie, indiquées dans le tableau ci-dessous :

CODE
SPÉCIALITÉ
S
I
G
Y
C
O
P
POINTS PARTICULIERS

C QUA
Adjoint chef de quart
2
2
2
3
2
2
1
(3)

EMSER
Etat-major et services
3
2
2
5
5
3
1
(1)

FUSIL
Fusilier
1
1
2
3
2
2
1
(2) (3)

PSYAP
Psychologie appliquée
3
2
2
5
3
3
1
(3)

SOUMA
Adjoint chef de quart sous-marin
2
2
2
3
2
2
1
(3)
Des critères complémentaires exigés pour servir dans cette spécialité sont définis par instruction

(1) Profil dérogatoire à l'aptitude SAM compte tenu des caractéristiques d'emploi uniquement à terre.
(2) Taille ≥ 1,60 m pour le personnel masculin et ≥ 1,57 m pour le personnel féminin ; absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche ; intégrité du rachis à l'examen clinique ; absence de toute gène fonctionnelle à l'effort et de contre-indications aux activités physiques intenses.
(3) Absence de bégaiement exigée.


Section 2
Autres volontaires


Les conditions médicales d'aptitude pour le recrutement des autres volontaires sont celles de la spécialité choisie, indiquées dans le tableau ci-dessous :

CODE
SPÉCIALITÉ
S
I
G
Y
C
O
P
POINTS PARTICULIERS

EQUIV
Equipage
3
2
2
5
3
3
1

MAPOV
Pompier volontaire
2
2
2
3
3
2
1
(1) (4)

OPNAV
Opération et navigation
3
2
2
4*
3
2
1
(1) (2) (4)

SELOG
Sécurité et logistique
3
2
2
5
3
3
1
(1) (2)

VIVRE
Alimentation
3
2
2
5
3
3
1
(3)

(1) Aptitude aux manœuvres de force nécessaire à l'exercice de la spécialité.
(2) La cotation Y = 4* implique les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10 pour chaque œil corrigible à 8/10 pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), mais avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre ― 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries, avec correction obligatoire par verres correcteurs ou lentilles précornéennes.
(3) Absence d'affection dermatologique des mains.
(4) Absence de bégaiement exigée.