Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 juin 2012 portant homologation du circuit de vitesse du Laquais (Isère))

Le circuit de vitesse du Laquais (Isère), tel qu'il est décrit au plan masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, à l'exclusion des compétitions.