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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mai 2012 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle indicatives pour certains agents chimiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mai 2012 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle indicatives pour certains agents chimiques)


Dans le tableau annexé à l'arrêté du 30 juin 2004 susvisé, les lignes concernant les substances suivantes sont ajoutées dans l'ordre alphabétique des substances :

DÉNOMINATION

NUMÉRO
CE (1)

NUMÉRO
CAS (2)

VALEUR LIMITE D'EXPOSITION PROFESSIONNELLE

OBSERVATIONS

MESURES
transitoires




8 h (3)

Court terme (4)




mg/ m ³ (5)

ppm (6)

Fibres/
cm ³

mg/ m ³

ppm

Fibres/
cm ³



Acide sulfurique (fraction thoracique)

231-639-5

7664-93-9

0,05

 

 

 

 

 



N-méthyle-2-
pyrrolidone

212-828-1

872-50-4

40

10

 

80

20

 

Peau (7)

 

(1) Inventaire européen des substances chimiques existantes (EINECS).
(2) Numéro du Chemical Abstract Service (American Chemical Society).
(3) Mesurée ou calculée par rapport à une période de référence de 8 heures, moyenne pondérée dans le temps.
(4) Valeur limite au-dessus de laquelle il ne devrait pas y avoir d'exposition et qui se rapporte à une période de quinze minutes, sauf indication contraire.
(5) mg/ m ³ : milligrammes par mètre cube d'air à 20° C et 101,3 kPa (760 mm de mercure).
(6) ppm : partie par million en volume dans l'air (ml/ m ³).
(7) La mention « peau » accompagnant la limite d'exposition professionnelle indique la possibilité d'une pénétration cutanée importante.