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Article AUTONOME (Arrêté du 26 avril 2012 fixant le modèle des documents de l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

EPRD SYNTHÉTIQUE

Etablissement :Exercice :
(Lettres budgétaires : B, E et J)

Compte de résultat prévisionnel annexé
Prévisions N

	CHARGES	PRODUITS
Titre 1er : charges de personnel	―	―	Titre 1er : produits afférents aux soins
Titre 2 : charges à caractère médical	―	―	Titre 2 : produits afférents à la dépendance
Titre 3 : charges à caractère hôtelier et général	―	―	Titre 3 : produits de l'hébergement
Titre 4 : charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles	―	―	Titre 4 : autres produits
Total des charges	―	―	Total des produits
Résultat prévisionnel (excédent)	―	―	Résultat prévisionnel (déficit)
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel annexé	―	―	Total équilibre du compte de résultat prévisionnel annexé

Etablissement :Exercice :
Lettres budgétaires : N, P (le cas échéant L et M)

Compte de résultat prévisionnel annexé
Prévisions N

	CHARGES	PRODUITS
Titre 1er : charges de l'exploitation courante	―	―	Titre 1er : produits de la tarification
Titre 2 : charges de personnel	―	―	Titre 2 : autres produits relatifs à l'exploitation
Titre 3 : charges de la structure	―	―	Titre 3 : produits financiers et produits non encaissables
Total des charges	―	―	Total des produits
Report à nouveau déficitaire	―	―	Report à nouveau excédentaire
Total général des charges	―	―	Total général des produits

Etablissement :Exercice :

(Lettre budgétaire : C)Compte de résultat prévisionnel annexé
Prévisions N

	CHARGES	PRODUITS
Titre 1er : charges de personnel	―	―	Titre 1er : produits relatifs à l'activité d'enseignement
Titre 2 : autres charges	―	―	Titre 2 : autres produits
Total des charges	―	―	Total des produits
Report à nouveau déficitaire	―	―	Report à nouveau excédentaire
Total général des charges	―	―	Total général des produits

Etablissement :Exercice :
(Lettre budgétaire : A)

Compte de résultat prévisionnel annexé
Prévisions N

	CHARGES	PRODUITS
Titre 1er : charges de personnel	―	―	Titre 1er : produits de la DNA et de l'activité de production et de commercialisation
Titre 2 : autres charges	―	―	―
Total des charges	―	―	Total des produits
Résultat prévisionnel (excédent)	―	―	―
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel	―	―	Total équilibre du compte de résultat prévisionnel