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Article AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2012 portant exonération de la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine vétérinaire)

Article AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2012 portant exonération de la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine vétérinaire)



A N N E X E S
A N N E X E I
MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES DESTINÉS AUX ANIMAUX
NON PRODUCTEURS DE DENRÉES
Liste I



NOM
de la substance
vénéneuse

FORMES PHARMACEUTIQUES
ou voies d'administration

NON DIVISÉE EN PRISES
Concentration maximale
pourcentage
(en masse)

DIVISÉE EN PRISES
Dose limite par unité
de prise
(en grammes)

QUANTITÉ MAXIMALE
de substance
remise au public
(en grammes)

Esérine

Comprimé

/

0,00017

0,0035


Liste II




NOM
de la substance
vénéneuse

FORMES PHARMACEUTIQUES
ou voies d'administration

NON DIVISÉE EN PRISES
Concentration maximale
pourcentage
(en masse)

DIVISÉE EN PRISES
Dose limite par unité
de prise
(en grammes)

QUANTITÉ MAXIMALE
de substance
remise au public
(en grammes)

Butopiprine

Comprimé

/

0,0002

0,004

Dompéridone

Comprimé

/

0,01

0,2

Fébantel

Pâte orale

7,5

 

0,45

 

Comprimé

 

0,525

1,05

Fenbendazole

Comprimé

/

0,5

5

Flubendazole

Pâte orale

4,4

 

0,33

 

Comprimé

 

0,09

0,18

Lévamisole

Capsule

 

0,01

0,5

 

Comprimé

 

0,016

0,2

 

Pâte orale

2

 

0,5

Mébendazole

Comprimé

/

0,1

1

Niclosamide

Capsule

 

0,05

2,5

 

Comprimé

 

0,72

9

 

Sucre

 

0,2

1,6

 

Pâte orale

37,5

 

7,5

Oxfzendazole

Suspension orale

2,3

 

2,3

Praziquantel

Comprimé

 

0,175

0,35

 

Pâte orale

2,5

 

0,15


A N N E X E I I
MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES DESTINÉS AUX ANIMAUX PRODUCTEURS DE DENRÉES
Liste II



NOM
de la substance
vénéneuse

FORMES PHARMACEUTIQUES
ou voies d'administration

NON DIVISÉE EN PRISES
Concentration maximale
pourcentage
(en masse)

DIVISÉE EN PRISES
Dose limite par unité
de prise
(en grammes)

QUANTITÉ MAXIMALE
de substance
remise au public
(en grammes)

Iode métalloïde

En application sur les trayons ou sur les muqueuses

0,3

 

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