Article 9 AUTONOME (Arrêté du 17 avril 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))

Dans l'arrêté du 24 mai 1989 susvisé :
― article 1er, pour la variété Canto, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Barenbrug Holland BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Plan Jardin (FR) » ;
― article 1er, pour la variété Tenor, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Barenbrug Holland BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Plan Jardin (FR) ».