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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2012-CF-12 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Email Limousin pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Email Limousin)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2012-CF-12 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Email Limousin pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Email Limousin)


L'autorisation accordée par la décision n° 2005-822 du 4 octobre 2005 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Email Limousin est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 23 septembre 2012.