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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 avril 2012 relatif aux modules spécifiques du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 avril 2012 relatif aux modules spécifiques du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel)


Les spécialités de baccalauréat professionnel dont le règlement d'examen prévoit une évaluation des sciences physiques et chimiques sont rattachées à l'un des groupements définis en annexe du présent arrêté en fonction des modules spécifiques qui leur sont applicables conformément à l'arrêté du 10 février 2009 susvisé ou à l'arrêté portant création de ces spécialités.