Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 11 mai 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques))

Le tableau, annexé à l'arrêté du 11 mai 2009 susvisé, relatif au nombre de véhicules admis à participer aux épreuves sur ce circuit est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.