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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 avril 2012 modifiant l'arrêté du 23 mars 2009 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 avril 2012 modifiant l'arrêté du 23 mars 2009 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe))


A l'article 1er de l'arrêté du 23 mars 2009 susvisé, les mots : « pour tous types de motocyclettes et de voitures » sont remplacés par les mots : « pour toutes les catégories de véhicules ».