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Article AUTONOME (Arrêté du 10 avril 2012 pris pour l'application des articles 5, 6 et 8 du décret n° 2011-1336 du 24 octobre 2011 relatif à l'information sur la quantité de dioxyde de carbone émise à l'occasion d'une prestation de transport)

A N N E X E S
A N N E X E I
VALEURS DES FACTEURS D'ÉMISSION DES SOURCES
D'ÉNERGIE UTILISÉES PAR LES MODES DE TRANSPORT
(Article 5 du décret n° 2011-1336 du 24 octobre 2011)

(En kilogramme de dioxyde de carbone par unité de mesure
de la quantité de source d'énergie)

NATURE de la source d'énergie	TYPE DÉTAILLÉ de la source d'énergie	UNITÉ DE MESURE de la quantité de source d'énergie	FACTEUR D'ÉMISSION
			Phase amont	Phase de fonctionnement	Total
Electricité	Consommée en France métropolitaine (hors Corse)	Kilowatt-heure	0,053	0,000	0,053
	Consommée en Corse	Kilowatt-heure	0,583	0,000	0,583
	Consommée en Guadeloupe	Kilowatt-heure	0,688	0,000	0,688
	Consommée en Guyane	Kilowatt-heure	0,350	0,000	0,350
	Consommée en Martinique	Kilowatt-heure	0,825	0,000	0,825
	Consommée à Mayotte	Kilowatt-heure	0,765	0,000	0,765
	Consommée à La Réunion	Kilowatt-heure	0,764	0,000	0,764
	Consommée en Europe (hors France)	Kilowatt-heure	0,420	0,000	0,420
Carburant aéronautique	Carburéacteur large coupe (jet B)	Litre	0,488	2,480	2,968
	Essence aviation (AvGas)	Litre	0,488	2,480	2,968
	Kérosène (Jet A1 ou Jet A)	Litre	0,480	2,520	3,000
Essence automobile	Essence à la pompe (SP 95-SP 98)	Litre	0,47	2,24	2,71
	E 10	Litre	0,49	2,18	2,67
	E 85	Litre	0,87	0,36	1,23
Fioul	Light fuel oil ISO 8217 Classes RMA à RMD	Kilogramme	0,61	3,15	3,76
	Heavy fuel oil ISO 8217 Classes RME à RMK	Kilogramme	0,46	3,12	3,58
Gazole	Gazole routier à la pompe	Litre	0,58	2,49	3,07
	Gazole non routier à la pompe	Litre	0,58	2,49	3,07
		Kilogramme	0,68	2,95	3,63
	B 30	Litre	0,79	1,86	2,65
	Marine diesel oil ISO 8217 Classes DMX à DMB	Kilogramme	0,61	3,15	3,76
Gaz de pétrole liquéfié (GPL)	GPL pour véhicule routier	Litre	0,19	1,58	1,77
	Butane maritime	Kilogramme	0,35	2,92	3,27
	Propane maritime	Kilogramme	0,35	2,94	3,29
Gaz naturel	Gaz naturel comprimé pour véhicule routier (GNV)	Litre	0,32	1,81	2,13
	Gaz naturel liquéfié maritime (GNL)	Kilogramme	0,52	2,77	3,29

A N N E X E I I
VALEURS DE NIVEAU 1
(Article 8 du décret n° 2011-1336 du 24 octobre 2011)
Transport de marchandises
Transport ferroviaire (*)

DESCRIPTION (selon la densité des marchandises transportées et la source d'énergie utilisée)	NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES dans le moyen de transport (1)	TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE d'énergie du moyen de transport (en unité de mesure de la quantité de source d'énergie par kilomètre) (2)
Marchandises de densité inférieure ou égale à 249 kg/m³
Electricité		16,60 kWh/km
Gazole non routier	400 tonnes	3,85 kg/km
Mixte : électricité/gasoil non routier		Electricité : 14,94 kWh/km Gasoil non routier : 0,38 kg/km
Marchandises de densité comprise entre 250 et 399 kg/m³
Electricité		16,74 kWh/km
Gazole non routier	520 tonnes	3,88 kg/km
Mixte : électricité/gasoil non routier		Electricité : 15,07 kWh/km Gasoil non routier : 0,39 kg/km
Marchandises de densité supérieure ou égale à 400 kilogrammes par mètre cube
Electricité		16,68 kWh/km
Gazole non routier	600 tonnes	3,86 kg/km
Mixte : électricité/gasoil non routier		Electricité : 15,01 kWh/km Gasoil non routier : 0,39 kg/km
(1) Le nombre d'unités transportées tient compte des trajets à vide. (2) Quand deux sources d'énergie sont indiquées, la masse de dioxyde de carbone émise par kilomètre est obtenue en multipliant le taux de consommation de chacune des sources d'énergie par le facteur d'émission correspondant et en additionnant les deux nombres ainsi calculés.

(*) Les valeurs de niveau 1 figurant dans ce tableau s'appliquent quelle que soit la capacité d'emport du train. Elles ont été déterminées sur la base d'un train complet de 1 000 tonnes.

Transport fluvial

DESCRIPTION (selon la nature et la capacité du moyen de transport)	NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES dans le moyen de transport (1)	TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE d'énergie du moyen de transport (en unité de mesure de la quantité de source d'énergie par kilomètre)
Automoteur de capacité inférieure à 400 tonnes de port en lourd Gazole non routier	207 tonnes	6,30 l/km
Automoteur de capacité comprise entre 400 et 649 tonnes de port en lourd Gazole non routier	331 tonnes	7,30 l/km
Automoteur de capacité comprise entre 650 et 999 tonnes de port en lourd Gazole non routier	497 tonnes	8,30 l/km
Automoteur de capacité comprise entre 1 000 et 1 499 tonnes de port en lourd Gazole non routier	773 tonnes	12,20 l/km
Automoteur de capacité égale ou supérieure à 1 500 tonnes de port en lourd Gazole non routier	1 214 tonnes	19,90 l/km
Pousseur avec barge(s) (2) de capacité inférieure à 590 kW Gazole non routier	1 104 tonnes	9,40 l/km
Pousseur avec barge(s) (2) de capacité comprise entre 590 et 879 kW Gazole non routier	1 270 tonnes	14,40 l/km
Pousseur avec barge(s) (2) de capacité égale ou supérieure à 880 kW (hors transport de conteneurs) Gazole non routier	2 208 tonnes	28,40 l/km
Pousseur avec barge(s) (2) de capacité égale ou supérieure à 880 kW (transport de conteneurs) Gazole non routier	1 200 tonnes	28,40 l/km
(1) Le nombre d'unités transportées tient compte des trajets à vide. (2) Les valeurs de niveau 1 figurant dans cette ligne du tableau s'appliquent quel que soit le nombre de barges du convoi poussé.

Transport maritime

DESCRIPTION (selon la nature et la capacité du navire)	NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES dans le moyen de transport (1)	TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE d'énergie du moyen de transport (en unité de mesure de la quantité de source d'énergie par kilomètre) (2)
Vraquier Handysize De moins de 40 250 tonnes de port en lourd	12 800 tonnes	Heavy fuel oil : 39,20 kg/km Marine diesel oil (3)
Vraquier Handymax De 40 250 à 63 499 tonnes de port en lourd	24 700 tonnes	Heavy fuel oil : 39,70 kg/km Marine diesel oil (3)
Vraquier Panamax De 63 500 à 127 500 tonnes de port en lourd	33 000 tonnes	Heavy fuel oil : 49,40 kg/km Marine diesel oil (3)
Vraquier Capesize De plus de 127 500 tonnes de port en lourd	79 600 tonnes	Heavy fuel oil : 79,80 kg/km Marine diesel oil (3)
Pétrolier Petit product tanker De moins de 26 500 tonnes de port en lourd	7 990 tonnes	Heavy fuel oil : 55,00 kg/km Marine diesel oil : 0,50 kg/km
Pétrolier Handy product De 26 500 à 68 499 tonnes de port en lourd	15 500 tonnes	Heavy fuel oil : 76,00 kg/km Marine diesel oil : 3,40 kg/km
Pétrolier Aframax De 68 500 à 200 000 tonnes de port en lourd	48 700 tonnes	Heavy fuel oil : 72,50 kg/km Marine diesel oil (3)
Pétrolier VLCC De plus de 200 000 tonnes de port en lourd	144 000 tonnes	Heavy fuel oil : 133,00 kg/km Marine diesel oil (3)
Gazier petit GPL	1 830 tonnes	Heavy fuel oil : 25,90 kg/km Marine diesel oil : 1,50 kilogramme
Gazier VLGC	22 300 tonnes	Heavy fuel oil : 90,00 kilogramme Marine diesel oil (3)
Petit vraquier/navire fluvio-maritime	2 630 tonnes	Heavy fuel oil (3) Marine diesel oil : 12,80 kg/km
Porte-conteneurs De moins de 1 200 EVP	3 650 tonnes	Heavy fuel oil : 32,30 kg/km Marine diesel oil : 0,80 kg/km
Porte-conteneurs De 1 200 à 1 899 EVP	11 000 tonnes	Heavy fuel oil : 66,30 kg/km Marine diesel oil (3)
Porte-conteneurs De 1 900 à 3 849 EVP	18 500 tonnes	Heavy fuel oil : 103,70 kg/km Marine diesel oil (3)
Porte-conteneurs De 3 850 à 7 499 EVP	46 400 tonnes	Heavy fuel oil : 174,00 kg/km Marine diesel oil (3)
Porte-conteneurs De plus de 7 500 EVP	74 900 tonnes	Heavy fuel oil : 210,50 kg/km Marine diesel oil (3)
Ferry de nuit	1 290 tonnes	Heavy fuel oil : 18,45 kg/km Marine diesel oil : 12,04 kg/km
Ferry de jour	2 350 tonnes	Heavy fuel oil : 33,51 kg/km Marine diesel oil : 4,28 kg/km
Ro-Pax	1 730 tonnes	Heavy fuel oil : 32,20 kg/km Marine diesel oil (3)
Ro-Ro	1 970 tonnes	Heavy fuel oil : 54,30 kg/km Marine diesel oil : 1,40 kg/km
(1) Le nombre d'unités transportées tient compte des trajets à vide. (2) Quand deux sources d'énergie sont indiquées et quelle(s) que soi(en)t celle(s) utilisée(s) pour une prestation donnée, la masse de dioxyde de carbone émise par kilomètre est obtenue en multipliant le taux de consommation de chacune des sources d'énergie par le facteur d'émission correspondant et en additionnant les deux nombres ainsi calculés. (3) Valeur faible non déterminée, à considérer comme une valeur nulle.

Transport routier

DESCRIPTION (selon la nature du véhicule et le type de transport effectué [1] avec indication de la [des] sources[s] d'énergie utilisée[s])	NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES dans le moyen de transport (2)	TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE d'énergie du moyen de transport (en unité de mesure de la quantité de source d'énergie par kilomètre) (3)
Véhicule utilitaire léger 3,5 tonnes PTAC Express (plis, courses) Gazole routier	0,26 tonne	0,160 l/km
Véhicule utilitaire léger 3,5 tonnes PTAC Express (colis) Gazole routier	0,46 tonne	0,160 l/km
Porteur 19 tonnes PTAC Express Gazole routier	2,50 tonnes	0,270 l/km
Ensemble articulé 40 tonnes PTRA Messagerie Gazole routier	6,00 tonnes	0,342 l/km
Porteur 19 tonnes PTAC Messagerie Gazole routier	2,50 tonnes	0,270 l/km
Ensemble articulé 40 tonnes PTRA Messagerie (frigorifique) Gazole routier/gazole non routier	7,10 tonnes	Gasoil routier : 0,342 l/km Gasoil non routier : 0,070 l/km
Porteur 19 tonnes PTAC Messagerie (frigorifique) Gazole routier/Gazole non routier	3,30 tonnes	Gasoil routier : 0,270 l/km Gasoil non routier : 0,055 l/km
Porteur 7,5 tonnes PTAC Marchandises diverses Gazole routier	0,90 tonne	0,220 l/km
Porteur 12 tonnes PTAC Marchandises diverses Gazole routier	1,80 tonne	0,240 l/km
Ensemble articulé 26 tonnes PTRA Grand volume Gazole routier	6,00 tonnes	0,305 l/km
Ensemble articulé 35 tonnes PTRA Porte-voitures Gazole routier	6,00 tonnes	0,370 l/km
Ensemble articulé 40 tonnes PTRA Marchandises diverses/longue distance Gazole routier	12,50 tonnes	0,342 l/km
Ensemble articulé 40 tonnes PTRA Marchandises diverses/régional Gazole routier	12,50 tonnes	0,338 l/km
Ensemble articulé 40 tonnes PTRA Grand volume Gazole routier	12,50 tonnes	0,379 l/km
Ensemble articulé 40 tonnes PTRA Avec groupe froid Gazole routier/gazole non routier	12,50 tonnes	Gasoil routier : 0,332 l/km Gasoil non routier : 0,070 l/km
Ensemble articulé 40 tonnes PTRA Benne TP Gazole routier	12,50 tonnes	0,427 l/km
Ensemble articulé 40 tonnes PTRA Benne céréalière Gazole routier	12,50 tonnes	0,405 l/km
Ensemble articulé 40 tonnes PTRA Porte-conteneur Gazole routier	12,50 tonnes	0,373 l/km
Ensemble articulé 40 tonnes PTRA Citerne Gazole routier	12,50 tonnes	0,353 l/km
Fourgon 8 mètres cube Déménagement Gazole routier	2,80 mètres cube	0,160 l/km
Porteur 45 mètres cube Déménagement Gazole routier	15,80 mètres cube	0,270 l/km
Ensemble articulé 90 mètres cube Déménagement Gazole routier	31,50 mètres cube	0,342 l/km
(1) Il convient de considérer la ligne du tableau au plus proche du véhicule utilisé et du type de transport réalisé. (2) Le nombre d'unités transportées tient compte des trajets à vide. (3) Quand deux sources d'énergie sont indiquées, la masse de dioxyde de carbone émise par kilomètre est obtenue en multipliant le taux de consommation de chacune des sources d'énergie par le facteur d'émission correspondant et en additionnant les deux nombres ainsi calculés.

Transport de voyageurs
Transport ferroviaire

DESCRIPTION (selon la nature du moyen de transport et la source d'énergie utilisée)	NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES dans le moyen de transport (1)	TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE d'énergie du moyen de transport (en unité de mesure de la quantité de source d'énergie par kilomètre)
Train à grande vitesse Electricité	285 passagers	20,0 kWh/km
Train grandes lignes Electricité	188 passagers	20,0 kWh/km
Train express régional Electricité	80 passagers	13,5 kWh/km
Train express régional Gazole non routier	68 passagers	1,7 l/km
(1) Le nombre d'unités transportées tient compte des trajets à vide.

Transport fluvial

DESCRIPTION	NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES dans le moyen de transport (1)	TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE d'énergie du moyen de transport (en unité de mesure de la quantité de source d'énergie par kilomètre)
Transport de passagers Gazole non routier	296 passagers	6,0 l/km
(1) Le nombre d'unités transportées tient compte des trajets à vide.

Transport guidé

DESCRIPTION (selon la nature du moyen de transport et l'étendue du territoire où le transport est effectué)	NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES dans le moyen de transport (1)	TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE d'énergie du moyen de transport (en unité de mesure de la quantité de source d'énergie par kilomètre)
Tout véhicule électrique (métros, tramways, bus, funiculaires) Transport urbain et périurbain en agglomération de plus de 250 000 habitants	47 passagers	5,87 kWh/km
Tout véhicule électrique (tramways, bus, funiculaires) Transport urbain et périurbain en agglomération de moins de 250 000 habitants	20 passagers	2,60 kWh/km
Télécabine (8 places) Electricité	4 passagers	2,24 kWh/km
(1) Le nombre d'unités transportées tient compte des trajets à vide.

Transport maritime

DESCRIPTION (selon la nature du navire et le type de transport effectué)	NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES dans le moyen de transport (1)	TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE d'énergie du moyen de transport (en unité de mesure de la quantité de source d'énergie par kilomètre) (2)
Ferry de nuit (3)	418 passagers	Heavy fuel oil : 35,59 kg/km Marine diesel oil : 23,22 kg/km
	157 voitures	Heavy fuel oil : 11,86 kg/km Marine diesel oil : 7,74 kg/km
Ferry de jour (3)	304 passagers	Heavy fuel oil : 64,64 kg/km Marine diesel oil : 8,26 kg/km
	301 voitures	Heavy fuel oil : 21,55 kg/km Marine diesel oil : 2,76 kilogrammes
Ro-Pax (3)	483 passagers	Heavy fuel oil : 62,10 kg/km Marine diesel oil (4)
	224 voitures	Heavy fuel oil : 20,70 kg/km Marine diesel oil (4)
(1) Le nombre d'unités transportées tient compte des trajets à vide. (2) Quand deux sources d'énergie sont indiquées et quelle(s) que soi(en)t celle(s) utilisée(s) pour une prestation donnée, la masse de dioxyde de carbone émise par kilomètre est calculée en multipliant le taux de consommation de chacune des sources d'énergie par le facteur d'émission correspondant et en additionnant les deux nombres ainsi obtenus. (3) La masse de dioxyde de carbone émise pour une prestation de transport de passagers avec voiture est obtenue en additionnant la valeur calculée pour les passagers et la valeur calculée pour la voiture. (4) Valeur faible non déterminée, à considérer comme une valeur nulle.

Transport routier (A)

DESCRIPTION (selon la nature du véhicule)	DÉPLACEMENT OU DISTANCE ( article 12, alinéa 4, du décret n° 2011-1336du 24 octobre 2011)	TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE d'énergie du moyen de transport (en unité de mesure de la quantité de source d'énergie par kilomètre)
Taxi, voiture de tourisme avec chauffeur, voiture de petite remise	La quantité de dioxyde de carbone émise pour la prestation de transport et rapportée au déplacement ou à la distance est obtenue en multipliant par 2 les valeurs de niveau 1 indiquées dans la colonne de droite pour tenir compte des trajets réalisés à vide.	Voir II de l'article 3
Moto de cylindrée égale ou supérieure à 750 cm³ Essence automobile		0,070 l/km
Moto ou scooter de cylindrée inférieure à 750 cm³ Essence automobile		0,060 l/km

Transport routier (B)

DESCRIPTION (tout véhicule thermique, selon l'étendue du territoire où le transport est effectué)	NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES dans le moyen de transport (1)	TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE d'énergie du moyen de transport (en unité de mesure de la quantité de source d'énergie par kilomètre) (2)
Transport urbain et périurbain en agglomération de plus de 250 000 habitants	11 passagers	Gazole routier : 0,460 l/km Gaz naturel comprimé pour véhicule routier : 0,081 l/km
Transport urbain et périurbain en agglomération de 100 000 à 250 000 habitants	10 passagers	Gazole routier : 0,465 l/km Gaz naturel comprimé pour véhicule routier : 0,054 l/km
Transport urbain et périurbain en agglomération de moins de 100 000 habitants)/transport interurbain	8 passagers	Gazole routier : 0,432 l/km Gaz naturel comprimé pour véhicule routier : 0,021 l/km
(1) Le nombre d'unités transportées tient compte des trajets à vide. (2) Quand deux sources d'énergie sont indiquées, la masse de dioxyde de carbone émise par kilomètre est obtenue en multipliant le taux de consommation de chacune des sources d'énergie par le facteur d'émission correspondant et en additionnant les deux nombres ainsi calculés.