Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 avril 2012 portant modification de l'arrêté du 9 mars 2011 portant création et organisation des états-majors de soutien défense et de l'arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées)

L'arrêté du 9 mars 2011 susvisé est modifié comme suit :
1° Aux premier et troisième alinéas de l'article 1er ainsi qu'au premier alinéa de l'article 2, les mots : « officier général chargé de la zone de soutien » sont remplacés par les mots : « officier général de zone de soutien » ;
2° L'article 5 est abrogé ;
3° L'annexe est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.