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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 13 avril 2012 complétant et modifiant l'arrêté du 2 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 13 avril 2012 complétant et modifiant l'arrêté du 2 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or))


Le tableau, annexé à l'arrêté du 2 avril 2009 susvisé, relatif au nombre maximal de véhicules admis à circuler simultanément sur ce circuit est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.