Article 3 AUTONOME (Arrêté du 13 avril 2012 complétant et modifiant l'arrêté du 2 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or))
Article 3 AUTONOME (Arrêté du 13 avril 2012 complétant et modifiant l'arrêté du 2 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or))
Le tableau, annexé à l'arrêté du 2 avril 2009 susvisé, relatif au nombre maximal de véhicules admis à circuler simultanément sur ce circuit est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.