Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 avril 2012 complétant et modifiant l'arrêté du 2 avril 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or))

Le plan-masse, annexé à l'arrêté du 2 avril 2009 susvisé, est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).