Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 avril 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport relatives à la plongée subaquatique)

A l'article Annexe III-14 b (art. A. 322-77) du code du sport, à la première ligne (troisième colonne), les mots : « par un guide de palanquée » sont remplacés par les mots : « (avec une personne encadrant la palanquée) ».