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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 avril 2012 portant autorisation du rallye Tour Auto Optic 2000, du 16 au 21 avril 2012)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 avril 2012 portant autorisation du rallye Tour Auto Optic 2000, du 16 au 21 avril 2012)


Le rallye Tour Auto Optic 2000, organisé par l'association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 16 avril au samedi 21 avril 2012, conformément aux arrêté préfectoraux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande du 9 janvier 2012 susvisée, modifiée les 15 février et 15 mars 2012 et amendée, le 20 mars 2012, par le préfet de Saône-et-Loire (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Ain, Alpes-Maritimes, Ardèche, Bouches-du-Rhône, Côte-d'Or, Drôme, Gard, Isère, Jura, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Saône-et-Loire, Savoie, Paris, Seine-et-Marne, Var, Yonne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne.