Dans les arrêtés susvisés suivants :
― arrêté du 15 février 2010, article 1er, pour la variété Avantgarde ;
― arrêté du 11 janvier 2011, article 1er, pour la variété Obelisk,
dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Nederland BV (NL) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».