Article 8 AUTONOME (Arrêté du 19 mars 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Article 8 AUTONOME (Arrêté du 19 mars 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Dans l'arrêté du 14 décembre 2011 : ― article 5 : le mot : « PR 22R 20 » est remplacé par : « PR22R20 » ; ― article 9 : le mot : « SW Midel » est remplacé par : « SW Midelo ».