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Article 4 AUTONOME (Arrêté du 13 mars 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers))

Article 4 AUTONOME (Arrêté du 13 mars 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers))


A l'article 11 de l'arrêté du 7 juin 2010 susvisé :
Pour l'espèce Kumquat, les mots : « Marumi » et « Nagami » sont supprimés.
Pour l'espèce Mandarinier, les mots : « Avana Tardivo Di Ciaculli SG », « C 54 4 4 », « Clemendor » et « Méditerranéenne » sont supprimés.
Pour l'espèce Oranger, les mots : « Moro SG », « Navelina SG » et « Valencia Rhode Red » sont supprimés.
Pour l'espèce Pomelo, le mot : « Oroblanco » est supprimé.
Pour l'espèce Tangelo, le mot : « Minneola SG » est supprimé.
Pour l'espèce Tangelolo, le mot : « Wekiwa SG » est supprimé.
Pour l'espèce Tangor, les mots : « Ellendale » et « Murcott » sont supprimés.