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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 mars 2012 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2004 modifié relatif à la composition des comités régionaux des vins et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 mars 2012 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2004 modifié relatif à la composition des comités régionaux des vins et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité)



A N N E X E S
A N N E X E I
Comité régional Alsace-Est
I. ― Appellations d'origine contrôlées


« Alsace » ou « Vin d'Alsace ».
« Alsace grand cru Altenberg de Bergheim ».
« Alsace grand cru Brand ».
« Alsace grand cru Eichberg ».
« Alsace grand cru Florimont ».
« Alsace grand cru Froehn ».
« Alsace grand cru Furstentum ».
« Alsace grand cru Geisberg ».
« Alsace grand cru Gloeckelberg ».
« Alsace grand cru Goldert ».
« Alsace grand cru Hatschbourg ».
« Alsace grand cru Hengst ».
« Alsace grand cru Kaefferkopf ».
« Alsace grand cru Kanzlerberg ».
« Alsace grand cru Kessler ».
« Alsace grand cru Kirchberg de Ribeauvillé ».
« Alsace grand cru Kitterlé ».
« Alsace grand cru Mambourg ».
« Alsace grand cru Mandelberg ».
« Alsace grand cru Marckrain ».
« Alsace grand cru Ollwiller ».
« Alsace grand cru Osterberg ».
« Alsace grand cru Pfersigberg ».
« Alsace grand cru Pfingstberg ».
« Alsace grand cru Rangen ».
« Alsace grand cru Rosacker ».
« Alsace grand cru Saering ».
« Alsace grand cru Schlossberg ».
« Alsace grand cru Schoenenbourg ».
« Alsace grand cru Sommerberg ».
« Alsace grand cru Sonnenglanz ».
« Alsace grand cru Spiegel ».
« Alsace grand cru Sporen ».
« Alsace grand cru Steinert »,
« Alsace grand cru Steingrubler ».
« Alsace grand cru Vorbourg ».
« Alsace grand cru Wineck-Schlossberg ».
« Alsace grand cru Zinnkoepflé ».
« Alsace grand cru Altenberg de Bergbieten ».
« Alsace grand cru Altenberg de Wolxheim ».
« Alsace grand cru Bruderthal ».
« Alsace grand cru Engelberg ».
« Alsace grand cru Frankstein ».
« Alsace grand cru Kastelberg ».
« Alsace grand cru Kirchberg de Barr ».
« Alsace grand cru Moenchberg ».
« Alsace grand cru Muenchberg ».
« Alsace grand cru Praelatenberg ».
« Alsace grand cru Steinklotz ».
« Alsace grand cru Wiebelsberg ».
« Alsace grand cru Winzenberg ».
« Alsace grand cru Zotzenberg ».
« Crémant d'Alsace ».
« Côtes de Toul ».
« Moselle ».


II. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées


« Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer ».


III. ― Eaux-de-vie réglementées


« Mirabelle de Lorraine ».
« Marc de Lorraine ».


A N N E X E I I
Comité régional Champagne
I. ― Appellations d'origine contrôlées


« Champagne ».
« Coteaux champenois ».
« Rosé des Riceys ».


II. ― Eaux-de-vie réglementées


« Eaux-de-vie de vin de la Marne ».
« Eaux-de-vie de marc de champagne ou marc de champagne ».


A N N E X E I I I
Comité régional Sud-Ouest
I. ― Appellations d'origine contrôlées


« Barsac ».
« Bergerac ».
« Blaye ».
« Bordeaux ».
« Bordeaux supérieur ».
« Bourg ou Bourgeais ou Côtes de Bourg ».
« Buzet ».
« Cadillac ».
« Cérons ».
« Canon Fronsac ».
« Côtes de Bergerac ».
« Côtes de Blaye ».
« Côtes de Bordeaux »
« Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire ».
« Côtes de Duras ».
« Côtes du Marmandais ».
« Côtes de Montravel ».
« Crémant de Bordeaux ».
« Entre-deux-Mers ».
« Fronsac ».
« Graves ».
« Graves supérieures ».
« Graves de Vayres ».
« Haut-Médoc ».
« Haut-Montravel ».
« Lalande-de-Pomerol ».
« Listrac-Médoc ».
« Loupiac ».
« Lussac Saint-Emilion ».
« Margaux ».
« Médoc ».
« Monbazillac ».
« Montagne-Saint-Emilion ».
« Montravel ».
« Moulis » ou « Moulis-en-Médoc ».
« Pauillac ».
« Pécharmant ».
« Pessac-Léognan ».
« Pomerol ».
« Premières Côtes de Bordeaux ».
« Puisseguin Saint-Emilion ».
« Rosette ».
« Sainte-Croix-du-Mont ».
« Saint-Emilion ».
« Saint-Emilion Grand Cru ».
« Saint-Estèphe ».
« Sainte-Foy-Bordeaux ».
« Saint-Georges-Saint-Emilion ».
« Saint-Julien ».
« Saussignac ».
« Sauternes ».


II. ― Eaux-de-vie réglementées


« Eaux-de-vie de vin originaires d'Aquitaine ».
« Eaux-de-vie de marc d'Aquitaine ».
« Fine Bordeaux ».


A N N E X E I V
Comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre
ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
I. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées


« Calvados ».
« Calvados Pays d'Auge ».
« Calvados Domfrontais ».


II. ― Eaux-de-vie réglementées


« Eaux-de-vie de cidre de Bretagne. »
« Eaux-de-vie de poiré de Bretagne. »
« Eaux-de-vie de cidre de Normandie. »
« Eaux-de-vie de poiré de Normandie. »
« Eaux-de-vie de cidre du Maine. »
« Eaux-de-vie de poiré du Maine. »


III. ― Apéritifs à base de cidre ou de poiré


« Pommeau de Bretagne ».
« Pommeau de Normandie ».
« Pommeau du Maine ».


IV. ― Cidres ou poirés d'appellations d'origine contrôlées


« Cornouaille ».
« Domfront ».
« Pays d'Auge ».


A N N E X E V
Comité régional vins doux naturels
I. ― Appellations d'origine contrôlées


« Banyuls ».
« Banyuls grand cru ».
« Grand Roussillon ».
« Maury ».
« Muscat de Beaumes-de-Venise ».
« Muscat de Frontignan » ou « Frontignan » ou « Vin de Frontignan ».
« Muscat de Lunel ».
« Muscat de Mireval ».
« Muscat de Rivesaltes ».
« Muscat de Saint-Jean-de-Minervois ».
« Rasteau ».
« Rivesaltes ».


A N N E X E V I
Comité régional Armagnac
I. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées


« Armagnac ».
« Armagnac-Ténarèze ».
« Bas Armagnac ».
« Blanche Armagnac »
« Haut Armagnac ».


II. ― Vin de liqueur


« Floc de Gascogne ».


A N N E X E V I I
Comité régional du Val de Loire
I. ― Appellations d'origine contrôlées


« Anjou ».
« Anjou-Coteaux de la Loire ».
« Anjou Villages ».
« Anjou Villages Brissac ».
« Bourgueil ».
« Bonnezeaux ».
« Cabernet d'Anjou ».
« Cabernet de Saumur ».
« Châteaumeillant ».
« Cheverny ».
« Chinon ».
« Coteaux d'Ancenis »
« Coteaux de l'Aubance ».
« Coteaux du Giennois ».
« Coteaux du Layon ».
« Coteaux du Loir ».
« Coteaux de Saumur ».
« Coteaux du Vendômois ».
« Côtes d'Auvergne ».
« Cour-Cheverny ».
« Crémant de Loire ».
« Fiefs Vendéens ».
« Gros Plant du Pays nantais ».
« Haut-Poitou ».
« Jasnières ».
« Menetou-Salon ».
« Montlouis-sur-Loire ».
« Muscadet ».
« Muscadet Côtes de Grandlieu ».
« Muscadet Coteaux de la Loire ».
« Muscadet Sèvre et Maine ».
« Orléans ».
« Orléans-Cléry ».
« Pouilly-sur-Loire ».
« Pouilly Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly.
« Quarts de Chaume ».
« Quincy ».
« Reuilly ».
« Rosé d'Anjou ».
« Rosé de Loire ».
« Sancerre ».
« Saint-Nicolas-de-Bourgueil ».
« Saint-Pourçain ».
« Saumur ».
« Saumur-Champigny ».
« Savennières ».
« Savennières Coulée de Serrant ».
« Savennières Roche aux Moines ».
« Touraine ».
« Touraine Noble Joué ».
« Valençay ».
« Vouvray ».


II. ― Eaux-de-vie réglementées


« Marc d'Auvergne ».
« Eaux-de-vie de marc originaires des coteaux de la Loire ».
« Eaux-de-vie de vin originaires des coteaux de la Loire ».


A N N E X E V I I I
Comité régional Cognac
I. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées


« Cognac » ou « Eaux-de-vie de Cognac » ou « Eaux-de-vie des Charentes ».


II. ― Vins de liqueur


« Pineau des Charentes ».


A N N E X E I X
Comité régional Bourgogne
I. ― Appellations d'origine contrôlées


« Aloxe Corton ».
« Arbois ».
« Auxey Duresses ».
« Bâtard Montrachet ».
« Beaujolais ».
« Beaune ».
« Bienvenues Bâtard Montrachet ».
« Blagny ».
« Bonnes Mares ».
« Bourgogne ».
« Bourgogne aligoté ».
« Coteaux Bourguignons ».
« Bourgogne mousseux ».
« Bourgogne passe-tout-grain ».
« Bouzeron ».
« Brouilly ».
« Bugey ».
« Chablis ».
« Chablis grand cru ».
« Chambertin ».
« Chambertin Clos de Bèze ».
« Chambolle Musigny ».
« Chapelle Chambertin ».
« Charlemagne ».
« Charmes Chambertin ».
« Chassagne-Montrachet ».
« Château-Chalon ».
« Chénas ».
« Chevalier Montrachet ».
« Chiroubles ».
« Chorey-lès-Beaune ».
« Clos des Lambrays ».
« Clos de la Roche ».
« Clos de Tart ».
« Clos de Vougeot ».
« Clos Saint-Denis ».
« Corton ».
« Coteaux du Lyonnais ».
« Corton Charlemagne ».
« Côte de Beaune ».
« Côte de Beaune Villages ».
« Côte de Brouilly ».
« Côtes de Nuits Villages » ou « Vins fins de la Côte de Nuits ».
« Côtes du Forez ».
« Côtes du Jura ».
« Côte roannaise ».
« Crémant de Bourgogne ».
« Crémant du Jura ».
« Criots Bâtard Montrachet ».
« Echezeaux ».
« Fixin ».
« Fleurie ».
« Gevrey-Chambertin ».
« Givry ».
« Grands Echezeaux ».
« Griotte Chambertin ».
« Irancy »
« Juliénas ».
« Ladoix ».
« La Grande Rue ».
« La Romanée ».
« La Tâche ».
« Latricières Chambertin ».
« L'Etoile ».
« Mâcon ».
« Maranges ».
« Marsannay ».
« Mazis Chambertin ».
« Mazoyères Chambertin ».
« Mercurey ».
« Meursault ».
« Montagny ».
« Monthélie ».
« Montrachet ».
« Morey-Saint-Denis ».
« Morgon ».
« Moulin à Vent ».
« Musigny ».
« Nuits » ou « Nuits-Saint-Georges ».
« Pernand-Vergelesses ».
« Petit Chablis ».
« Pommard ».
« Pouilly Fuissé ».
« Pouilly Loché ».
« Pouilly-Vinzelles ».
« Puligny-Montrachet ».
« Régnié ».
« Richebourg ».
« Romanée Conti ».
« Romanée Saint Vivant ».
« Roussette du Bugey ».
« Roussette de Savoie ».
« Ruchottes Chambertin ».
« Rully ».
« Saint-Amour ».
« Saint-Aubin ».
« Saint-Bris ».
« Saint-Romain ».
« Saint-Véran ».
« Santenay ».
« Savigny » ou « Savigny-lès-Beaune ».
« Seyssel ».
« Vin de Savoie » ou « Savoie ».
« Viré-Clessé ».
« Volnay ».
« Vosne-Romanée ».
« Vougeot ».


II. ― Vins de liqueur


« Macvin du Jura ».


III. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées


« Fine de Bourgogne ».
« Kirsh de Fougerolles ».
« Marc de Bourgogne ».


IV. ― Eaux-de-vie réglementées


« Eaux-de-vie de marc originaires du Bugey ou marc du Bugey ».
« Eaux-de-vie de vin du Bugey ».
« Eau-de-vie de marc du Centre-Est ».
« Eau-de-vie de vin originaire du Centre-Est ».
« Eaux-de-vie de marc originaires de Franche-Comté ».
« Eaux-de-vie de vin originaires de Franche-Comté ».
« Eau-de-vie de vin de Savoie ».
« Eau-de-vie de marc originaire de Savoie ou marc de Savoie ».


A N N E X E X
Comité régional Languedoc-Roussillon
I. ― Appellations d'origine contrôlées


« Cabardès ».
« Clairette du Languedoc ».
« Collioure ».
« Côtes du Roussillon ».
« Côtes du Roussillon Villages ».
« Corbières ».
« Corbières-Boutenac ».
« Crémant de Limoux ».
« Fitou ».
« Faugères ».
« Languedoc ».
« Limoux ».
« Malepère ».
« Minervois ».
« Minervois-La Livinière ».
« Saint-Chinian ».


II. ― Eaux-de-vie réglementées


« Eaux-de-vie de Faugères ».
« Eaux-de-vie de vin originaires du Languedoc ».
« Eaux-de-vie de marc originaires du Languedoc ».


A N N E X E X I
Comité régional Vallée du Rhône
I. ― Appellations d'origine contrôlées


« Beaumes de Venise ».
« Château Grillet ».
« Châteauneuf-du-Pape ».
« Châtillon-en-Diois ».
« Clairette de Bellegarde ».
« Clairette de Die ».
« Condrieu ».
« Cornas ».
« Côte Rôtie ».
« Coteaux de Die ».
« Pierrevert ».
« Grignan-lès-Adhémar
« Côtes du Rhône ».
« Côtes du Rhône Villages ».
« Côtes du Vivarais ».
« Costières de Nîmes ».
« Crémant de Die ».
« Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage ».
« Gigondas ».
« Hermitage » ou « Ermitage ».
« Lirac ».
« Luberon ».
« Rasteau ».
« Saint-Joseph ».
« Saint-Péray ».
« Tavel ».
« Vacqueyras ».
« Ventoux ».
« Vinsobres ».


II. ― Eaux-de-vie réglementées


« Eaux-de-vie de vin des Côtes du Rhône ».
« Eaux-de-vie de marc des Côtes du Rhône ».


A N N E X E X I I
Comité régional Provence-Corse
I. ― Appellations d'origine contrôlées


« Ajaccio ».
« Bandol » ou « Vin de Bandol ».
« Bellet » ou « Vin de Bellet ».
« Cassis ».
« Coteaux d'Aix-en-Provence ».
« Coteaux varois en Provence ».
« Côtes de Provence ».
« Les Baux de Provence ».
« Muscat du Cap Corse ».
« Palette ».
« Patrimonio ».
« Vin de Corse » ou « Corse ».


II. ― Eaux-de-vie réglementées


« Eaux-de-vie de vin originaires de Provence ».
« Eaux-de-vie de marc originaires de Provence ».


A N N E X E X I I I
Comité régional Toulouse-Pyrénées
I. ― Appellations d'origine contrôlées


« Béarn ».
« Brulhois ».
« Cahors ».
« Côtes de Millau ».
« Coteaux du Quercy ».
« Entraygues-Le Fel ».
« Estaing ».
« Fronton ».
« Gaillac ».
« Gaillac Premières Côtes ».
« Irouléguy ».
« Jurançon ».
« Madiran ».
« Marcillac ».
« Pacherenc du Vic Bilh ».
« Saint-Mont ».
« Saint-Sardos ».
« Tursan ».