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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 21 juillet 2010 relatif à la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (Olivier))

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 21 juillet 2010 relatif à la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (Olivier))


A la fin de l'annexe de l'arrêté du 21 juillet 2010 susvisé, une annexe 2 est insérée ainsi rédigée :