Article 3 AUTONOME (Arrêté du 8 mars 2012 portant désignation du site Natura 2000 boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny)

L'arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny » est abrogé.